Peut-on filmer la police en France ? Ce que dit la loi en 2026
Oui, vous avez le droit de filmer la police lors d'une intervention publique. Mais des limites existent : vie privée, secret de l'enquête, diffusion malveillante. Tout ce qu'il faut savoir pour exercer ce droit en toute légalité.
À chaque manifestation, à chaque contrôle musclé, à chaque interpellation publique, la même question revient : a-t-on le droit de filmer la police ?
La réponse est oui. Mais elle vient avec des nuances que peu de citoyens connaissent vraiment. Et avec un débat juridique qui agite la France depuis le mouvement des Gilets jaunes en 2018.
Voici, en 2026, ce que dit la loi française. Précisément. Sans jargon. Et avec les références qu'il faut pour vous défendre si nécessaire.
Oui, filmer la police est légal — voici la base juridique
En France, aucune loi n'interdit explicitement de filmer la police ou la gendarmerie lorsqu'elles agissent en mission publique. Au contraire, plusieurs textes et décisions confirment ce droit.
Le fondement constitutionnel
Le droit de filmer la police repose sur la liberté d'expression, garantie par :
- L'article 11 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (1789) : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. »
- L'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme, qui protège la liberté de recevoir et de communiquer des informations
- L'article 15 de la Déclaration de 1789 : « La société a le droit de demander compte à tout agent public de son administration. »
Ce dernier article est essentiel : il fonde le principe de redevabilité des fonctionnaires, dont les policiers font partie. Filmer leur action, c'est exercer ce droit.
La circulaire ministérielle de 2008
Plus pratique encore : la circulaire de la Direction générale de la police nationale du 23 décembre 2008 est le texte de référence. Elle indique noir sur blanc :
La même circulaire précise qu'il est « exclu d'interpeller pour cette seule raison la personne effectuant un enregistrement, de lui retirer son matériel ou de détruire l'enregistrement ou son support ».
Cette circulaire est diffusée dans tous les commissariats de France. Si un policier vous demande d'arrêter, vous pouvez la lui rappeler.
L'article R434-23 du Code de la sécurité intérieure
Ce texte rappelle que la police et la gendarmerie « sont soumises au contrôle des autorités désignées par la loi ». La vidéo citoyenne s'inscrit dans ce cadre démocratique.
L'article R434-15 du même code
Il impose aux policiers d'être identifiables : ils interviennent en uniforme, et lorsqu'ils opèrent en civil, ils doivent porter leur carte professionnelle visible. Autrement dit, ils ne bénéficient pas d'un anonymat légal général.
La jurisprudence européenne
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) rappelle régulièrement que « l'usage de la force par des agents de l'État est un sujet d'intérêt public ». Filmer la police participe du débat démocratique protégé par l'article 10 de la Convention.
Que dit la loi sur la diffusion malveillante ?
C'est la question qui a animé tout le débat 2020-2021 autour de la loi « Sécurité globale ». Voici l'état du droit en 2026.
L'article 24 censuré, mais pas tout
L'article 24 (devenu article 52) de la loi du 25 mai 2021 visait à punir la diffusion d'images de policiers. Le Conseil constitutionnel l'a censuré le 20 mai 2021, jugeant la disposition trop floue par rapport à la liberté d'expression.
Mais le législateur est revenu à la charge. La loi du 24 août 2021 (dite « loi séparatisme ») a créé un nouveau délit, l'article 223-1-1 du Code pénal, qui punit :
Attention à la formulation : ce n'est pas filmer qui est puni. C'est diffuser des informations identifiantes avec une intention manifeste de nuire. Concrètement, si vous publiez une vidéo où l'on voit le visage d'un policier, son nom et son adresse, en appelant les internautes à « s'occuper de lui », vous tombez sous le coup de cet article.
Si vous publiez une simple vidéo d'intervention sans commentaire haineux, vous ne risquez rien.
L'article 39 sexies de la loi du 29 juillet 1881
Une exception importante : certains agents (services de renseignement, antiterrorisme, opérations sous couverture) ont droit à l'anonymat par arrêté ministériel. Révéler leur identité est puni de 15 000 € d'amende.
Ces agents sont listés dans un arrêté du 7 avril 2011. Ils ne sont pas en uniforme et n'apparaissent pas en mission ordinaire. En pratique, vous ne risquez pas de les croiser lors d'une manifestation classique.
Ce qu'il est interdit de filmer
Le droit de filmer la police a des limites précises. Voici les cas où vous risquez réellement quelque chose.
| Situation | Filmer | Diffuser | Risque |
|---|---|---|---|
| Intervention sur la voie publique | ✅ | ✅ | Aucun, sauf intention malveillante |
| Manifestation | ✅ | ✅ | Aucun, sauf incitation à la haine |
| Contrôle d'identité dans la rue | ✅ | ✅ | Aucun |
| Contrôle routier | ✅ | ✅ | Aucun, à condition de ne pas gêner |
| Domicile privé (votre maison) | ✅ | ⚠️ | Limites de la vie privée des tiers |
| Domicile d'autrui | ❌ | ❌ | Article 226-1 CP, vie privée |
| Perquisition judiciaire | ❌ | ❌ | Secret de l'enquête (Cass. 2017) |
| Garde à vue / commissariat | ❌ | ❌ | Lieu non public, secret de l'enquête |
| Site militaire / défense | ❌ | ❌ | Article R645-2 CP |
| Agents anonymisés (antiterrorisme) | ❌ | ❌ | Arrêté du 7 avril 2011 |
Le secret de l'enquête (perquisition)
C'est l'un des cas les plus stricts. La Cour de cassation, dans un arrêt du 10 janvier 2017 (n°16-84.740), a confirmé que filmer une perquisition — même par un journaliste autorisé — viole le secret de l'enquête (article 11 du Code de procédure pénale).
Si vous êtes témoin d'une perquisition chez vous ou ailleurs, vous ne pouvez pas la filmer.
La vie privée
L'article 226-1 du Code pénal punit la captation de l'image d'une personne dans un lieu privé (domicile, bureau fermé) sans son consentement. Cela vaut aussi pour les policiers : si vous les filmez à l'intérieur d'une habitation, vous risquez un an de prison et 45 000 € d'amende.
À noter : si la police intervient chez vous, vous pouvez filmer votre propre domicile. Mais soyez prudent si d'autres personnes apparaissent à l'image.
Les agents soumis à l'anonymat
Les services suivants sont protégés par l'arrêté du 7 avril 2011 :
- DGSI (Direction générale de la sécurité intérieure)
- DGSE (Direction générale de la sécurité extérieure)
- RAID, GIGN, BRI lors d'opérations particulières
- Agents en infiltration ou sous couverture
- Certains agents des douanes
Si vous reconnaissez un agent dans ce cadre, ne diffusez pas son image. Vous risquez 15 000 € d'amende, voire plus si la diffusion est qualifiée de malveillante.
La police peut-elle me forcer à effacer ma vidéo ?
Non. Aucune loi ne permet à un policier de vous forcer à supprimer un enregistrement.
Les principes de base
- Aucune loi n'autorise la confiscation arbitraire d'un téléphone. La saisie ne peut intervenir que dans le cadre d'une procédure judiciaire claire (garde à vue, flagrant délit pour autre chose) avec un reçu officiel.
- Aucune loi n'autorise la suppression forcée d'images. La circulaire de 2008 le rappelle explicitement.
- L'effacement par la force constitue potentiellement une destruction de preuve, qualification pénalement répréhensible.
Ce que la police peut faire (légalement)
- Vous demander de reculer pour ne pas gêner l'intervention
- Vous demander de ne pas franchir un périmètre de sécurité
- Contrôler votre identité comme tout citoyen
- En cas de trouble à l'ordre public, vous interpeller — mais pas pour le seul fait de filmer
Ce que la police ne peut pas faire
- ❌ Vous arrêter uniquement parce que vous filmez
- ❌ Vous confisquer votre téléphone sans cadre procédural
- ❌ Vous forcer à effacer la vidéo
- ❌ Détruire votre support d'enregistrement
- ❌ Exiger le déverrouillage de votre téléphone hors cadre judiciaire
Si un policier insiste pour que vous arrêtiez ou effaciez, rappelez calmement la circulaire DGPN du 23 décembre 2008. Restez poli. Ne résistez pas physiquement. Mais ne cédez pas.
Faut-il flouter le visage des policiers avant de diffuser ?
Non, aucune loi ne vous y oblige. C'est une des questions les plus mal comprises.
La CEDH a clairement rappelé qu'il n'existe pas de règle générale d'anonymat pour les agents publics en fonction. Vous pouvez donc diffuser des images non floutées de policiers en intervention.
Les exceptions où le floutage est nécessaire
- Les agents anonymisés (antiterrorisme, services secrets) — voir la liste plus haut
- Les mineurs présents dans la scène
- Les victimes ou personnes vulnérables identifiables
- Les suspects (présomption d'innocence, vous ne pouvez pas les nommer publiquement avant jugement)
Pourquoi certains médias floutent quand même
Beaucoup de médias professionnels (France 2, BFM, France 3 régions) floutent par précaution éditoriale, pas par obligation légale. C'est pour :
- Éviter le harcèlement individuel des agents par des internautes
- Limiter le risque de poursuites pour diffusion malveillante (article 223-1-1)
- Respecter une certaine déontologie professionnelle
Vous, en tant que citoyen, vous n'avez pas cette obligation. Vous pouvez publier sans flouter, à condition de ne pas accompagner la vidéo de propos haineux ou identifiants (« voici son nom », « voici son adresse », « il faut s'en occuper »).
Cas pratiques : que faire dans chaque situation ?
Pendant un contrôle d'identité
✅ Vous pouvez filmer.
✅ Vous pouvez filmer le contrôle d'autrui, à condition de ne pas vous interposer.
⚠️ Le policier peut vous demander de reculer. Obtempérez, mais ne cessez pas de filmer.
⚠️ Si vous êtes vous-même contrôlé, gardez votre téléphone à la main ou posez-le sur un support, mais ne refusez pas d'obtempérer.
Pendant un contrôle routier
✅ Vous pouvez filmer depuis votre voiture.
✅ Vous pouvez poser le téléphone sur le tableau de bord.
⚠️ Ne pas filmer en conduisant. L'usage du téléphone au volant est interdit.
Pendant une manifestation
✅ Le droit de filmer est renforcé dans ce contexte par la jurisprudence de la CEDH (intérêt public).
✅ Vous pouvez filmer les charges, les interpellations, les usages de la force.
⚠️ Restez à distance. Ne vous interposez pas physiquement.
⚠️ Soyez vigilant : des contrôles non justifiés ou des violences supplémentaires peuvent intervenir contre les personnes qui filment. Plusieurs cas sont documentés par la Ligue des droits de l'Homme depuis 2018.
Pendant une interpellation violente
✅ Filmer est particulièrement protégé dans ce cas, car la jurisprudence reconnaît l'intérêt public d'établir les faits.
⚠️ Restez à distance de sécurité.
⚠️ Si vous êtes témoin de violences, vos images peuvent servir de preuve judiciaire. C'est précisément le cas dans l'affaire Cédric Chouviat (2020) ou plus récemment dans l'enquête sur le carnaval de la Plaine à Marseille (2026) — où des vidéos de citoyens ont déclenché une enquête de l'IGPN.
À votre domicile
✅ Vous pouvez filmer votre propre logement.
⚠️ Si la police perquisitionne, arrêtez de filmer (secret de l'enquête).
⚠️ Si la police intervient pour autre chose qu'une perquisition (intervention familiale, maintien de l'ordre), vous pouvez filmer.
FAQ : les questions les plus posées
A-t-on vraiment le droit de filmer la police en France ?
Oui. La police en intervention publique n'a aucun droit à l'anonymat général. La circulaire ministérielle de 2008 et la jurisprudence européenne le confirment. Vous pouvez filmer librement, à condition de ne pas gêner l'intervention.
Que faire si un policier me demande d'arrêter de filmer ?
Restez calme. Demandez la base légale de cette demande. Rappelez la circulaire DGPN du 23 décembre 2008 si nécessaire. Continuez à filmer en reculant si on vous le demande pour des raisons de sécurité. Ne résistez pas physiquement, mais ne cédez pas non plus.
Puis-je publier la vidéo sur les réseaux sociaux ?
Oui, à condition de ne pas accompagner la diffusion d'éléments identifiants malveillants (nom, adresse, appel à la violence). Ne pas flouter n'est pas illégal en soi. Mais ajoutez le contexte factuel (date, lieu, ce qui s'est passé) et évitez tout commentaire diffamatoire.
Combien je risque si je filme la police ?
Rien, si vous filmez sans gêner et sans diffusion malveillante. La sanction maximum théorique pour diffusion malveillante avec intention de nuire est de 5 ans de prison et 75 000 € d'amende (article 223-1-1 du Code pénal) — mais la qualification est très restrictive.
Le policier peut-il confisquer mon téléphone ?
Non, sauf dans un cadre judiciaire précis (garde à vue, flagrant délit, réquisition). Toute saisie doit faire l'objet d'un procès-verbal et d'un reçu. La confiscation arbitraire est illégale.
Puis-je filmer la police dans le métro, le train, un magasin ?
Oui — ce sont des lieux publics ou semi-publics. La même règle qu'en pleine rue s'applique, sous réserve du règlement intérieur de l'opérateur (SNCF, RATP) qui peut limiter certaines pratiques sans pour autant interdire la captation.
Qu'en est-il des caméras-piétons des policiers ?
Les policiers eux-mêmes sont équipés de caméras-piétons depuis 2017 (loi du 3 juin 2016). Ces enregistrements sont à usage interne, mais peuvent être versés dans une procédure judiciaire. Si le policier filme l'interaction, vous avez aussi le droit de filmer la sienne — c'est ce que les tribunaux appellent le « droit d'enregistrer en retour ».
Puis-je filmer des policiers municipaux ?
Oui, exactement comme la police nationale. Les policiers municipaux sont des agents publics soumis aux mêmes règles de visibilité et de redevabilité.
Que faire si la police m'agresse pour avoir filmé ?
- Mettez vos images immédiatement à l'abri (envoi cloud, sauvegarde)
- Prenez contact avec un avocat spécialisé en droit pénal et en droit de la presse
- Déposez plainte au commissariat ou auprès du procureur
- Contactez l'IGPN (Inspection générale de la Police nationale) via leur plateforme en ligne
- Saisissez la Défenseure des droits (défenseurdesdroits.fr)
- Contactez la Ligue des droits de l'Homme ou un syndicat de journalistes pour un soutien associatif
Conseils pratiques pour bien filmer
Voici quelques bonnes pratiques issues des fiches de la Ligue des droits de l'Homme et de syndicats de journalistes.
Avant de filmer
- Activez l'enregistrement automatique cloud (Google Photos, iCloud, ProtonDrive). En cas de saisie, vos images sont sauvegardées
- Vérifiez la batterie et le stockage de votre téléphone
- Désactivez le déverrouillage par empreinte / Face ID si vous craignez une saisie (la police peut être autorisée à vous forcer biométriquement, mais pas à vous faire entrer un code)
- Pensez aux applications dédiées : Signal (messagerie chiffrée), CopWatch (retiré dans certains pays mais existant), ProtonDrive
Pendant que vous filmez
- Tenez votre téléphone visible, sans agressivité
- Filmez horizontalement (format paysage) pour les usages télévisés
- Annoncez la date et le lieu à voix haute au début si possible — ça authentifie l'image
- Maintenez une distance de sécurité (2-3 mètres minimum)
- Ne vous interposez jamais physiquement
- Filmez en continu — les coupures peuvent décrédibiliser votre vidéo en justice
Après
- Sauvegardez en plusieurs endroits dans les heures qui suivent
- Notez le contexte (date, lieu, témoins, déroulement)
- Protégez les sources si vous travaillez avec des journalistes
- Consultez un avocat avant toute diffusion publique massive
Le débat juridique en cours
Le droit de filmer la police reste un terrain politique vivant en France. Plusieurs tensions traversent le débat :
1. La pression syndicale. Les syndicats de police (Alliance, Unité SGP-FO, Synergie Officiers) réclament régulièrement un encadrement plus strict de la diffusion d'images. Ils invoquent la sécurité personnelle des agents face aux risques de doxxing (la révélation publique d'identité).
2. La pression de la société civile. À l'inverse, la Ligue des droits de l'Homme, Amnesty International France, le Syndicat de la magistrature, plusieurs syndicats de journalistes (SNJ, CFDT-Journalistes) défendent un droit de filmer le plus large possible, comme garantie démocratique.
3. La pression européenne. La CEDH a, à plusieurs reprises, rappelé que tout encadrement excessif violerait l'article 10 de la Convention. Toute nouvelle législation française devra passer ce test européen.
4. La pratique sur le terrain. Malgré la clarté juridique, plusieurs ONG documentent encore en 2025-2026 des cas de personnes verbalisées, contrôlées abusivement ou agressées pour avoir filmé. L'Observatoire parisien des libertés publiques publie régulièrement des cas. Le droit théorique ne se confond pas toujours avec la pratique sur le terrain.
La vraie question
Au fond, le droit de filmer la police est aussi le droit de demander des comptes.
Cette dimension dépasse la simple question de la liberté d'expression. Elle touche au principe constitutionnel de redevabilité de l'action publique. Filmer, c'est exercer une vigilance citoyenne.
Une vigilance qui, paradoxalement, protège aussi les forces de l'ordre — en attestant des cas où elles ont agi dans le cadre, et en distinguant les abus individuels d'un comportement institutionnel sain.
Le droit de filmer n'est pas un droit contre la police. C'est un droit pour la démocratie.
Sources principales
- Code de la sécurité intérieure — Article R434-23
- Code pénal — Article 223-1-1
- Code pénal — Article 226-1
- Conseil constitutionnel — Décision n° 2021-817 DC du 20 mai 2021 (loi Sécurité globale)
- Cour de cassation — Crim. 10 janv. 2017, n° 16-84.740 (perquisitions)
- Circulaire DGPN du 23 décembre 2008 sur l'enregistrement des forces de l'ordre
- Ligue des droits de l'Homme — Filmer les forces de l'ordre, point droit
- CEDH — Article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme
- Défenseure des droits — Avis sur la loi Sécurité globale, 2020
- Observatoire parisien des libertés publiques
- Service-Public.fr — Vos droits face à la police
Cet article est mis à jour régulièrement à mesure que la jurisprudence évolue. Si vous avez vécu une situation où ce droit a été remis en cause, ou si vous travaillez sur ces questions, écrivez-nous à hello@kero.media.
